Marques et copyright d'ALE

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Votre utilisation du contenu d'ALE sous copyright

Sauf si vous bénéficiez d'une autorisation spécifique par écrit, vous ne devez pas utiliser, copier, modifier ni distribuer du contenu dans lequel un membre du groupe de sociétés ALE revendique un copyright. Cette autorisation spécifique peut se présenter sous la forme de Conditions d'utilisation du site Web, d'une licence, d'un accord de distribution/revente ou d'une permission spéciale accordée par un personnel agréé. 

Marques commerciales utilisées par les sociétés d'ALE (« Marques d'ALE »)

Vous trouverez ci-dessous une liste de marques (à compter de mai 2016) utilisées par les membres du groupe de sociétés ALE dans de nombreux pays. Les marques suivies de ® sont des marques déposées aux États-Unis. Les marques suivies de ™ sont des marques commerciales ou marques de droit commun (« common law ») aux États-Unis.

Ceci n'est pas une liste exhaustive de toutes les marques utilisées par les membres du groupe de sociétés ALE. L'absence d'une marque sur cette page ne veut pas dire qu'aucune société d'ALE ne l'utilise.

• IP Touch®
• My IC Phone®
• OmniAccess®
• OmniPCX®
• OmniSwitch®
• OmniTouch®
• OmniVista®
• OpenTouch®
• OpenTouch Conversation®
• Rainbow™

Votre utilisation des marques d'ALE

L'utilisation doit se limiter à des références aux marques d'ALE sous forme de texte uniquement, à l'exclusion de tout logo. Ces références doivent être exactes et véridiques, ne doivent pas discréditer ALE ni induire le public en erreur quant à la nature exacte des relations entre ALE et Vous ou les produits ou services de Votre société.

Lorsqu'une marque d'ALE est mentionnée pour la première fois dans le corps (pas dans un en-tête) d'un texte rédigé par Vous ou Votre société, elle doit être suivie du symbole de marque approprié, ® ou ™, selon la liste ci-dessus. Si la marque d'ALE apparaît uniquement dans l'en-tête, alors le symbole peut être utilisé.

Par exemple, vous ne devez pas :

• modifier une marque d'ALE ;
• créer un logo contenant un nom de produit d'ALE ou une marque d'ALE ;
• intégrer un nom de produit d'ALE ou une marque d'ALE à la racine du domaine d'un site Web ;
• mettre en relation le nom de Votre société avec des noms de produits d'ALE ou des marques d'ALE ;
• utiliser une marque d'ALE ou le nom d'un produit ou service d'ALE sous forme de substantif ou au pluriel ;
• mal orthographier les marques d'ALE ou y placer des majuscules de manière incorrecte.

Demandes d'autorisation spécifiques pour utiliser les contenus sous copyright ou les marques d'ALE

Adressez les demandes d'autorisation spécifique à :

ALE International
Service juridique – Propriété intellectuelle
32, avenue Kléber
92700 Colombes
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